Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DB
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PRODUITS GRAISSE BELLEVILLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1428673
Date de dépôt :
29/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2007
DB de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES PRODUITS GRAISSE BELLEVILLE

Présentation de la marque DB

Déposée le 29 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PRODUITS GRAISSE BELLEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PRODUITS GRAISSE BELLEVILLE domicilié(e) 12, rue Jean Mermoz - MONT-D'ORIGNY, 02390 ORIGNY-STE-BENOITE (dossier no 2090952) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 093 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2090952) - France.

La marque DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DB est expirée depuis le 29 septembre 2007.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES PRODUITS GRAISSE BELLEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : HERITAGE , DELAUNAY BELLEVILLE , GB , BELLEVILLE , GRAISSE BELLEVILLE , DS DB GRAISSE BELLEVILLE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES PRODUITS GRAISSE BELLEVILLE (Société Anonyme) - 12, rue Jean Mermoz - MONT-D'ORIGNY, 02390 ORIGNY-STE-BENOITE (dossier no 2090952) - France - SIREN 399093855


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2090952) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 1997 n°2090952 - Publication au BOPI 1997-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236717 - Publication au BOPI 1997-05-12

Pâtes et graisses antifriction.